Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAI DES BURGONDES
PICARD PERE ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1446478
Date de dépôt :
28/06/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/06/1997

Présentation de la marque LE CHAI DES BURGONDES

Déposée le 28 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LE CHAI DES BURGONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS domicilié(e) Route de St Loup de la Salle, BP 51, 71150 CHAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier FRACHON - France.

La marque LE CHAI DES BURGONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAI DES BURGONDES est expirée depuis le 28 juin 1997.

PICARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES D'YVAL , CHARLES COLLIN , LA FRIGOULE , LES CAVES DE SAINT-RIGAUD , ARNAUD DE CHAMBLAY


PICARD PERE ET FILS (S.A.) - Route de St Loup de la Salle, BP 51, 71150 CHAGNY. - France


Xavier FRACHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

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